— Les dispositions de l’article 2 du décret exécutif
n° 24-60 du17 Rajab 1445 correspondant au 29 janvier 2024
susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit :
— La superficie des biens immobiliers et/ou
droits réels immobiliers servant d’emprise à la réalisation de
l’opération visée à l’article 1er ci-dessus, telle que délimitée
conformément au plan annexé à l’original du présent décret,
est de quatre cent cinquante (450) hectares et cinq (5) ares,
située dans les territoires des wilayas de Béjaïa et de Bouira
et répartie comme suit :
— Wilaya de Béjaïa : trois cent trente-sept (337) hectares
et cinq (5) ares, répartis comme suit :
— commune de Toudja, .......... (sans changement) ........... ;
— commune de Béjaïa, cinquante-et-un (51) hectares et
quatre-vingt-dix (90) ares ;
— commune de Oued Ghir, ........ (sans changement) ....... ;
— commune d’El Kseur, ......... (sans changement) ........... ;
— commune de Ifelain Ilmathen, ... (sans changement) .... ;
— commune de Timzrit, .......... (sans changement) ........... ;
— commune d’Akbou, ........... (sans changement) ............ ;
— commune de Bouhamza, ....... (sans changement) ........ ;
— commune de Aït Rizine, ........ (sans changement) ......... ;
— commune de Tazmalt, ......... (sans changement) ........... ;
— commune de Boudjellil, ........ (sans changement) ........ ;
— commune de Tala Hamza, un (1) hectare et trente (30)
ares.
— Wilaya de Bouira : ........... (sans changement) ............ ;